Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Etienne (rue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Cote : D 36-40

Période : 1836 - 1836

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Pianta di un tronco della strada comunale di S. Stefano e dei muri stati riversati dall'irruzione del valloni di S. Bartolomeo nel giorno 13...

Cote : D 37-483

Période : 1837 - 1838

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Piano regolatore di una porzione del sobborgo della Croce di Marmo col progetto di alcuni canali da eseguirsi per lo scolo delle acque piova...

Cote : D 47-161

Période : 1846 - 1846

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
[Plan de masse des alentours du vallon de Saint-Étienne : canal partant de la propriété du comte de Cessole jusqu'à la Buffa, quartier supér...

Cote : D 75-241

Période : 1853 - 1853

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Etienne (rue)

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