Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Gravier (avenue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

14 contenus liés

Permis de démolir n° 2214.

Cote : 291 W 6

Période : 1986 - 1987

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Dossiers N-Z.

Cote : 3 T 104

Période : 1925 - 1925

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Résidence des Chardonnerets : permis de démolir n° 98/63

Cote : 4 W 3382

Période : 1963 - 1963

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Propriété Marro : permis de démolir n° 393/64

Cote : 4 W 3383

Période : 1965 - 1965

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Demande de Varjabejdian pour construire une baraque à usage d'habitation, avenue Gravier, quartier Saint-Maurice.

Cote : 2 T 551-345

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande d'Hacherian pour construire une boutique, avenue Gravier, quartier Saint-Maurice.

Cote : 2 T 551-346

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Jean Urech pour construire un chalet en bois, avenue Gravier, quartier Saint-Maurice.

Cote : 2 T 466-1070

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Laurent Gallerini pour construire une maison, avenue Gravier, quartier Saint-Maurice.

Cote : 2 T 467-1115

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Permis de démolir n° 486/64

Cote : 4 W 3383

Période : 1965 - 1965

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Demande de Laverdure pour construire une villa, avenue Gravier, lotissement du Parc Chambrun.

Cote : 2 T 600-328

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Gravier (avenue)

14 contenus liés

Liens