Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Pons (chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

8 contenus liés

Demande de François Franco pour construire une villa, chemin de Saint-Pons, quartier de Rimiez.

Cote : 2 T 657-731

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Pelissier et Courbier.

Cote : 3 T 385

Période : 1947 - 1959

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de J. Loupias pour ouvrir un portail sur le mur de clôture, chemin de Saint-Pons.

Cote : 2 T 13-1111

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Tilmont pour construire une villa, chemin de Saint-Pons, quartier de Cap de Croix.

Cote : 2 T 258-497

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Battanchon pour construire une véranda, chemin de Saint-Pons.

Cote : 2 T 645-425

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Rose Bataille pour construire une villa, chemin de Saint-Pons.

Cote : 2 T 654-659

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
1er avril-30 juin.

Cote : 3 T 24

Période : 1952 - 1952

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Keteb pour construire une villa, chemin de Saint-Pons.

Cote : 2 T 435-173

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Pons (chemin)

8 contenus liés

Liens