Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Etienne (quartier)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

31 contenus liés

Demande de Pierre Talon pour exhausser le mur de clôture, quartier de Saint-Etienne.

Cote : 2 T 10-539

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Lucrèce Suaud pour placer une enseigne, quartier Saint-Etienne.

Cote : 2 T 13-1062

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Marcellin Cougnet pour niveler et mettre en état une partie du vallon de la Mantéga, quartier Saint-Etienne.

Cote : 2 T 13-1077

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Duprat pour poser une enseigne, quartier Saint-Etienne.

Cote : 2 T 13-1101

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Moly pour ouverture d'une porte dans le mur de clôture, quartier Saint-Etienne.

Cote : 2 T 14-1490

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Bernard Balbi pour placer une enseigne, quartier Saint-Etienne.

Cote : 2 T 15-1502

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Laurent Murisasco pour construire un immeuble, boulevard Gambetta, quartier de Saint-Etienne.

Cote : 2 T 261-557

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Jean Martin pour construire une annexe à son immeuble, passage Cognet, quartier de Saint-Etienne.

Cote : 2 T 273-460

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande de Louis Rival pour surélever d'un étage la maison du gardien de son entrepôt, quartier de Saint-Etienne.

Cote : 2 T 275-545

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande d'Hector Didier pour surélever un immeuble, villa Didier, quartier de Saint-Etienne.

Cote : 2 T 282-94

Période : 1913 - 1913

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Etienne (quartier)

31 contenus liés

Liens