Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Carabacel (quartier)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Valdini et Maiffret pour construction neuve, boulevard d'enceinte de Carabacel.

Cote : 2 T 16-1782

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Jean Florès pour exhausser d'un étage, quartier Carabacel.

Cote : 2 T 11-754

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
1er janvier-31 mars.

Cote : 3 T 46

Période : 1958 - 1958

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Pierrette Palma pour construire un hangar, quartier de Carabacel.

Cote : 2 T 8-46

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Pierre Mattio pour placer une enseigne, quartier Carabacel.

Cote : 2 T 9-253

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Charles Palmero pour construire une villa, avenue Dubois, quartier Carabacel.

Cote : 2 T 451-592

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Dossiers A-F et H.

Cote : 3 T 171

Période : 1926 - 1988

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Dossiers G et J-X

Cote : 3 T 172

Période : 1957 - 1983

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Giribaldi Supérieur.

Cote : 3 T 147

Période : 1926 - 1987

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Maurice Martin pour construire un garage, avenue du Bois, lotissement Cimiez-Carabacel, quartier Carabacel.

Cote : 2 T 455-743

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Carabacel (quartier)

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