Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Crémat (chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande d'A. Boutin pour construire une annexe, chemin de Crémat.

Cote : 2 T 1112-554

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande de Louis Aubert pour établir une petite canalisation pour améliorer l'eau d'arrosage, chemin de Crémat.

Cote : 2 T 295-20

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Teisseire pour construire une annexe, chemin de Crémat.

Cote : 2 T 1086-48

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande de Prosper Baylon pour construire une maison, chemin de Crémat, quartier Saint-Isidore.

Cote : 2 T 640-298

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande d'Uro pour construire une maison, chemin de Crémat.

Cote : 2 T 649-533

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Permis de démolir n° 17/97.

Cote : 596 W 3

Période : 1997 - 1997

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Demande d'Albert Léotardi de Boyon pour construire une maison, chemin de Crémat.

Cote : 2 T 475-86

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Martin pour construire une villa, chemin de Crémat, quartier Saint-Roman de Bellet.

Cote : 2 T 479-194

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Maurice Blanchard pour construire une écurie, chemin de Crémat, quartier Bellet.

Cote : 2 T 471-19

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Barelli pour construire une villa, chemin de Crémat, quartier Bellet.

Cote : 2 T 473-51

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Crémat (chemin)

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