Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Raynaud (lotissement)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Surélévation d'un immeuble : permis n° 197/64

Cote : 4 W 3382

Période : 1964 - 1964

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Demande d'Emile Gieusse pour construire une maison, lotissement Raynaud, quartier Pessicart.

Cote : 2 T 553-386

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Cappan pour construire une villa, avenue Cyrnos, lotissement Raynaud.

Cote : 2 T 697-655

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Ravan pour construire une maison, avenue Cyrnos, lotissement Raynaud, quartier Saint-Barthélémy supérieur.

Cote : 2 T 699-688

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Jean Becker pour construire une maison, avenue Cyrnos, lotissement Raynaud.

Cote : 2 T 661-861

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Raynaud.

Cote : 3 T 218

Période : 1931 - 2005

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Raynaud.

Cote : 3 T 219

Période : 1933 - 1933

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Propriété Teisseire, passage Grégoire : demande d'attestation municipale pour un prêt loi Loucheur (1931-1931). Plan du lotissement de la pr...

Cote : 3 T 15

Période : 1896 - 1957

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Raynaud (lotissement)

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