Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Sainte-Marguerite (chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

72 contenus liés

1er octobre-31 décembre.

Cote : 3 T 53

Période : 1959 - 1959

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande d'A. Ugo pour construire un garage, chemin de Sainte-Marguerite.

Cote : 2 T 978-106

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Dante Mazzieri pour construire un hangar, chemin de Sainte-Marguerite, Col de Spagnol.

Cote : 2 T 972-10

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande d'André Ugo pour construire un mur de soutènement, chemin de Sainte Marguerite.

Cote : 2 T 935-156

Période : 1940 - 1940

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Pierre Gallo pour surélever un étage, chemin de Sainte Marguerite.

Cote : 2 T 941-62

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de L. Bertoni pour construire une murette, chemin de Sainte-Marguerite.

Cote : 2 T 964-160

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de L. Bertoni pour construire un hangar, chemin de Sainte-Marguerite.

Cote : 2 T 964-167

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Séverin Venturino pour construire une villa, chemin de Sainte-Marguerite.

Cote : 2 T 966-197

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Cécile Nusslé pour construire une annexe, chemin de Sainte-Marguerite, quartier Caucade.

Cote : 2 T 957-69

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Louis Bailet pour construire un mur de soutènement, chemin de Sainte Marguerite.

Cote : 2 T 959-104

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Sainte-Marguerite (chemin)

72 contenus liés

Liens