Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Las Planas (quartier)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Milade Hejtmanek pour construire une villa, avenue des Genêts, Las Planas.

Cote : 2 T 940-56

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de G. Cocchi pour construire une villa, Las Planas.

Cote : 2 T 1084-7

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande d'H. Cocchi pour construire un garage, Las Planas.

Cote : 2 T 1090-125

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Permis de démolir n° 85/1.

Cote : 4 W 3382

Période : 1961 - 1961

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Surélévation d'un immeuble : permis n° 357/67

Cote : 4 W 3388

Période : 1967 - 1967

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Permis de démolir n° 1299.

Cote : 291 W 16

Période : 1988 - 1989

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Permis de démolir n° 1850.

Cote : 291 W 14

Période : 1988 - 1988

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Demande de Lucien Argaud pour construire une maison, avenue de la Séréna, lotissement Bellevue, quartier Las Planas.

Cote : 2 T 645-426

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
1er juillet-30 septembre.

Cote : 3 T 48

Période : 1958 - 1958

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
1er juillet-31 décembre.

Cote : 3 T 59

Période : 1961 - 1961

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
13 juillet-27 décembre.

Cote : 3 T 65

Période : 1963 - 1963

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Dossiers initial-G.

Cote : 3 T 343

Période : 1938 - 1965

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Dossiers H-S.

Cote : 3 T 344

Période : 1938 - 1965

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Clerissi pour construire un garage, avenue du Belvédère, lieu dit Las Planas, quartier Saint-Sylvestre.

Cote : 2 T 620-807

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Cocchi.

Cote : 3 T 560

Période : 1954 - 1960

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Propriété Teisseire, passage Grégoire : demande d'attestation municipale pour un prêt loi Loucheur (1931-1931). Plan du lotissement de la pr...

Cote : 3 T 15

Période : 1896 - 1957

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
1er avril-30 juin.

Cote : 3 T 33

Période : 1954 - 1954

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Club des jeunes Las Planas.

Cote : 860 W 1969/1395-1397

Fonds : Série D (3 D) - Service photographique de la Ville de Nice (deuxième partie - année 1969)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Las Planas (quartier)

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