Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Terron (chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Lous Zoppi pour construire une maisonnette, chemin de Terron.

Cote : 2 T 969-234

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande d'Ernest Bianconi pour construire une villa, chemin de Terron.

Cote : 2 T 959-102

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande d'Agathe Massa pour transformations intérieures, chemin de Terron, Madonette.

Cote : 2 T 954-18

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande d'Antoine Ciocci pour construire une villa, chemin de Terron.

Cote : 2 T 952-229

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
28 mai-28 décembre.

Cote : 3 T 70

Période : 1965 - 1965

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Roumbaud pour transformations intérieures, chemin de Terron.

Cote : 2 T 984-3

Période : 1944 - 1944

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
5 janvier-1er septembre.

Cote : 3 T 18

Période : 1950 - 1950

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Vélia pour construire une maison, chemin de Terron.

Cote : 2 T 528-839

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Romani pour construire une annexe, chemin de Terron.

Cote : 2 T 546-272

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande d'Agathe Massa pour construire un garage, chemin de Terron.

Cote : 2 T 1084-5

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Terron (chemin)

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