Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Chemin de Bellet

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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14 février 1972.

Cote : 860 W 1972/350-356

Fonds : Série D (3 D) - Service photographique de la Ville de Nice (deuxième partie - 1972)
17 avril 1972.

Cote : 860 W 1972/896-898

Fonds : Série D (3 D) - Service photographique de la Ville de Nice (deuxième partie - 1972)
28 juillet 1972.

Cote : 860 W 1972/2184-2185

Fonds : Série D (3 D) - Service photographique de la Ville de Nice (deuxième partie - 1972)
Demande d'A. Viallate, gérant des Eaux de Bornala, pour placer une enseigne « Source Bornala Nice, après le pont de chemin de fer, Buvette P...

Cote : 2 T 190-756

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Bernard Spinetta pour construction neuve, chemin vicinal de Bellet.

Cote : 2 T 15-1681

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Antoine Broc pour construction neuve et faire une rampe, chemin vicinal de Bellet.

Cote : 2 T 12-921

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
1er avril-30 juin.

Cote : 3 T 58

Période : 1961 - 1961

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
1er janvier-30 juin.

Cote : 3 T 74

Période : 1968 - 1968

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande d'E. Deslet pour construire une maison, chemin de Bellet.

Cote : 2 T 432-105

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Léon-Félix Godefroy pour construire une annexe, chemin de Bellet.

Cote : 2 T 434-109

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Chemin de Bellet

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