Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Quartier Saint-Maurice

Source :

GeoNames : Saint-Maurice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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1er octobre-31 décembre.

Cote : 3 T 53

Période : 1959 - 1959

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Fabre pour agrandir une villa, rue des Lilas, quartier Saint-Maurice.

Cote : 2 T 439-271

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Bonino pour construire une villa, rue des Lilas, quartier Saint-Maurice.

Cote : 2 T 522-649

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Charles Dalmas pour construire deux garages aux villas, rue des Lilas, villas "Irma" et "Raffaella", quartier de Saint-Maurice.

Cote : 2 T 285-239

Période : 1913 - 1913

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande d'Emmanuel Mongardini, coiffeur, pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin et pour placer trois enseignes au devant,...

Cote : 2 T 184-759

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
1er juillet-31 décembre.

Cote : 3 T 59

Période : 1961 - 1961

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
22 janvier-18 avril.

Cote : 3 T 64

Période : 1963 - 1963

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Visconti pour construire une villa, Domaine de l'Assomption, quartier Saint-Maurice.

Cote : 2 T 430-14

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Roux frères pour construire un hangar atelier, chemin de la Galère, quartier Saint-Maurice.

Cote : 2 T 430-34

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Verrier pour construire une villa, quartier du Ray - Saint-Maurice.

Cote : 2 T 432-104

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Quartier Saint-Maurice

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