Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-François-de-Paule (rue ; 14)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Marchesseaux pour ouvrir des embranchements pour l'éclairage, 6 boulevard Pont-Vieux, 14 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 17-1983/2

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Lucien Desplanques pour surélever un immeuble, 14 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 571-735

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Charmetton, agissant au nom de Girard, pour établir un branchement d'égout pour son immeuble, 14 rue Saint-François de Paule, sur...

Cote : 2 T 194-408

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande d'A. Lanza, marchand de fruits et légumes, pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, 14 rue Saint-François de Paule...

Cote : 2 T 194-419

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Marie Giordan pour repeindre la devanture de son magasin, 14 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 17-1960

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Prosper Girard pour abaisser le trottoir existant, 14 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 17-1964/2

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Félix Fricero pour placer un tuyau dans le mur de façade, 14 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 21-227

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Marie Jourdan pour peindre et réparer une devanture, 14 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 31-294

Période : 1869 - 1869

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'A. Lanza, marchand de fruits et légumes, pour placer une enseigne en faïence sur le trottoir, au devant de son magasin, 14 rue Sai...

Cote : 2 T 200-931

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande d'Honoré Vailant pour peindre la devanture de son magasin, 14 rue Saint-François de Paule.

Cote : 2 T 199-617

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-François-de-Paule (rue ; 14)

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