Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Villefranche (rue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Jean-Baptiste Pachiaudi, architecte, pour le compte de Jean-Baptiste Pastorelli, afin de construire une maison sur le terrain qu'...

Cote : 2 T 191-1201

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Jacques Galli pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, et pour y placer une enseigne, rue de Villefranche.

Cote : 2 T 190-927

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Félix Bonifassi pour construire une maison sur le terrain qu'il possède, à l'angle de la rue de Villefranche et de la rue des Deu...

Cote : 2 T 182-239

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Félix Bonifassi pour établir un branchement d'égout pour son immeuble situé à l'angle de la rue des Deux-Emmanuels et de la rue d...

Cote : 2 T 182-250

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Philomène Gaillardet pour badigeonner les façades de sa maison, 7 rue de Villefranche, à l'angle de la rue Boyer.

Cote : 2 T 184-658

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Joseph Félix pour peindre la façade et deux inscriptions de son magasin, 7 rue Lunel, à l'angle de la rue de Villefranche.

Cote : 2 T 184-728

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Mathieu Bourdèse pour faire une inscription, rue de Villefranche.

Cote : 2 T 17-1921/2

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Pierre-Rémi Pierre pour changer la porte de son magasin, rue de Villefranche.

Cote : 2 T 12-891

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Charles Ramoin pour enlever un vitrage pour y placer une porte, rue de Villefranche.

Cote : 2 T 13-1079

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de l'abbé Pinatel pour construction neuve, rue de Villefranche.

Cote : 2 T 13-1100

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Villefranche (rue)

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