Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Villefranche (rue ; 2)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

Affiner votre recherche :

7 contenus liés

Demande d'Etienne Carlon pour poser une tente, 2 rue de Villefranche.

Cote : 2 T 12-827

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande des frères Gastaud pour faire une inscription, 2 rue de Villefranche.

Cote : 2 T 14-1270

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Stéfano Boet pour crépir la façade de leur maison, 2 rue de Villefranche.

Cote : 2 T 15-1624

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Jean-François André pour faire une inscription, 2 rue de Villefranche.

Cote : 2 T 29-442

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Joseph Lucchini pour faire une inscription, 2 rue de Villefranche.

Cote : 2 T 23-255

Période : 1866 - 1866

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Félix Mari pour peindre la devanture de son magasin, 2 rue de Villefranche.

Cote : 2 T 24-80

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'Emilien Valentini pour placer une grille en fer au devant de la fenêtre de son magasin, 2 rue de Vilefranche.

Cote : 2 T 185-997

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Villefranche (rue ; 2)

7 contenus liés

Liens