Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Carabacel (ruelle)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande d'Honoré Dalaise pour construction neuve, angle rue Gubernatis et ruelle de Carabacel.

Cote : 2 T 24-153

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Jules Nigio pour faire une inscription.

Cote : 2 T 27-49

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Diverses aliénations (dont un hors-ligne), ruelle et place Carabacel (acquéreurs : Auguste Chauvain, Ernest Michel).

Cote : 2 N 5-5

Période : 1863 - 1895

Fonds : Série N - Biens communaux à Nice (première partie)
Demande de Teisseire et Morel pour changement de dénomination d'une ruelle, passage Gioffredo.

Cote : 2 T 32-338

Période : 1869 - 1869

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Nicolas Nigio pour placer une inscription sur la toile de son magasin, de la ruelle Carabacel.

Cote : 2 T 13-1050

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de François Nigio pour placer une enseigne et faire une inscription, petite rue de Carabacel.

Cote : 2 T 17-1921

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de R. Challand pour percer une baie dans le mur de la façade, peindre la devanture et les inscriptions des magasins, à l'angle du 52...

Cote : 2 T 236-51

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande d'Etienne Fassy pour ouvrir une porte, ruelle de Carabacel.

Cote : 2 T 24-1

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Carabacel (ruelle)

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