Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Masséna (rue ; 5)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de L. Asso, drapier, pour placer deux enseignes au devant de son magasin, 5 rue Maséna.

Cote : 2 T 185-915

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Cabal, représenté par Charles Dalmas, architecte, afin d'établir un branchement d'égout pour son immeuble, 5 rue Masséna, sur la ...

Cote : 2 T 187-343

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande d'Asso fils pour placer une tente au devant de son magasin, 5 rue Masséna.

Cote : 2 T 188-406

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Julien Boeri pour construire une terrasse dans la cour de sa maison, 5 rue Masséna.

Cote : 2 T 9-277

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'A. Cabal pour badigeonner la façade de son immeuble, 5 rue Masséna.

Cote : 2 T 269-293

Période : 1912 - 1912

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1912-1913)
Demande d'A. Pons, agissant au nom de Gibert, bijoutier, pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, 5 rue Masséna.

Cote : 2 T 199-549

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Marc Rossi et de E. Malausséna pour placer deux enseignes "Fournitures pour modes", au devant de leur magasin, 5 rue Masséna.

Cote : 2 T 200-737

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Mlle Dussol pour peindre la devanture et l'inscription "Dentelles" de son magasin, 12 rue Paradis.

Cote : 2 T 200-739

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de César-Jérôme Froldi pour poser une enseigne, 5 rue Masséna.

Cote : 2 T 29-400

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de J. Fournier Peillot pour peindre sa devanture, 5 rue Masséna.

Cote : 2 T 21-332

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Masséna (rue ; 5)

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