Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Sainte-Colette (avenue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Enchanteresse.

Cote : 3 T 392

Période : 1951 - 1965

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande d'Iacometti pour construire une habitation, avenue Sainte-Colette.

Cote : 2 T 1087-78

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande de la société immobilière Cap-de-Croix pour surélever un immeuble, avenue Sainte-Colette à Cimiez.

Cote : 2 T 948-160

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande d'Augustine Lefeuvre, directrice de la Société Immobilière Cap-de-Croix, pour construire un dortoir, avenue Sainte-Colette à Cimiez.

Cote : 2 T 962-143

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
1er octobre-31 décembre.

Cote : 3 T 31

Période : 1953 - 1953

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
1er juillet-30 septembre.

Cote : 3 T 34

Période : 1954 - 1954

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
1947-1948

Cote : 3 T 16

Période : 1947 - 1948

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
1er avril-30 juin.

Cote : 3 T 24

Période : 1952 - 1952

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Permis de démolir n° 435/75

Cote : 4 W 3401

Période : 1975 - 1975

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
« Le Cheverny » : permis de démolir n° 43/73

Cote : 4 W 3397

Période : 1973 - 1973

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Sainte-Colette (avenue)

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