Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Masséna (place ; 1)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

Affiner votre recherche :

17 contenus liés

Demande de Joseph Levrat, pâtissier-confiseur, pour peindre la devanture et les inscriptions de son magasin, 1 place Masséna et 2 rue du Pal...

Cote : 2 T 191-1005

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Charles Lautner, bijoutier, pour placer deux enseignes au devant de son magasin, 1 place Masséna.

Cote : 2 T 191-1026

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de la société des Vins hispano-portugais pour transformations intérieures, 1 place Masséna.

Cote : 2 T 937-13

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Jacques Broccardo pour placer une enseigne et réparer sa façade, 1 place Masséna.

Cote : 2 T 19-2308

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Gumonski pour placer une enseigne, 1 place Masséna.

Cote : 2 T 19-2441

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de L. Heinschneider pour placer une enseigne-réclame au devant de son immeuble, un hôtel, 1 place Masséna.

Cote : 2 T 192-43

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de L. Bulteaux pour peindre la devanture et l'inscription « Idéal Champagne » de son magasin, 1 place Masséna.

Cote : 2 T 193-283

Période : 1903 - 1903

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Bilbault pour restaurer les façades de l'immeuble, 1 place Masséna.

Cote : 2 T 243-460

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Pierre Rinotta pour placer une devanture, 1 place Masséna.

Cote : 2 T 16-1850

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Jacques Marcel pour placer une devanture, 1 place Masséna.

Cote : 2 T 17-1966

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Masséna (place ; 1)

17 contenus liés

Liens