Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rouffach (Haut-Rhin, France)

Source :

GeoNames :
Rouffach (Grand Est, Haut-Rhin) - commune
Rouffach (Grand Est,Haut-Rhin) - lieu habité

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Répertoire chronologique et alphabétique de Me Munsch père

Cote : 06E/60/218

Période : 1791 - 1799

Fonds : 06E
Répertoires chronologiques Me Munsch père et fils

Cote : 06E/60/219-1

Période : 1799 - 1803

Fonds : 06E
Répertoires chronologiques Me Munsch père et fils

Cote : 06E/60/219-2

Période : 1803 - 1805

Fonds : 06E
Répertoires chronologiques Me Munsch fils

Cote : 06E/60/222

Période : 1811 - 1814

Fonds : 06E
Répertoires chronologiques Me Hildebrand

Cote : 06E/60/223

Période : 1814 - 1825

Fonds : 06E
Répertoires chronologiques Me Hildebrand

Cote : 06E/60/224

Période : 1825 - 1829

Fonds : 06E
Répertoires chronologiques Me Hildebrand, 9 mars 1829 - 23 juillet 1833 ; Répertoires chronologiques Me Pflub, 2 août 1833 - 8 juin 1837

Période : 1829 - 1837

Fonds : 06E
Répertoires chronologiques Me Prud'homme, 13 juin 1837 - 28 février 1847 ; Répertoires chronologiques Me François Heimburger, 4 mars 1847 -...

Cote : 06E/60/226

Période : 1837 - 1854

Fonds : 06E
Répertoires chronologiques Me François Heimburger

Cote : 06E/60/227

Période : 1854 - 1861

Fonds : 06E
Répertoires chronologiques Me François Heimburger

Cote : 06E/60/228

Période : 1861 - 1866

Fonds : 06E

Rouffach (Haut-Rhin, France)

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