Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Faubourg Saint-Jacques

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Paris, février 1621. Lettres patentes de Louis XIII permettant à la reine son épouse de fonder au faubourg Saint-Jacques un monastère de rel...

Cote : X/1a/8650

Période : 1621 - 1624

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Mise en apprentissage de Charles Berthelot, par Jacques Berthelot, son père, marchand libraire, faubourg Saint-Jacques, auprès de François B...

Cote : MC/ET/I/69

Période : 1613 - 1613

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Mise en apprentissage de Madeleine Marchant, par Adrian Marchant, son père, paulmier, faubourg Saint-Jacques, auprès de Madeleine Carron, co...

Cote : MC/ET/I/76

Période : 1618 - 1618

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Contrat de mariage entre Antoine Poignau, maître passementier au bailliage du Palais, faubourg Saint-Jacques, et Marthe de La Haie, fille de...

Cote : MC/ET/I/78

Période : 1619 - 1619

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Mise en apprentissage de Liénard Ouvrard, par Jehan Ouvrard, compagnon carrier, faubourg Saint-Jacques, auprès de Philippes Valeret, maître ...

Cote : MC/ET/I/80

Période : 1620 - 1620

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Mise en apprentissage de Jean Gentil, par Etiennette Puart, sa mère, veuve de Pasquier Gentil, vigneron, faubourg Saint-Jacques, auprès de R...

Cote : MC/ET/I/85

Période : 1623 - 1623

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Mise en apprentissage de Louis Cochard, par François Cochard, son père, maître écrivain, rue de Bussy, auprès de François Bernard, maître br...

Cote : MC/ET/I/86

Période : 1623 - 1623

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Désistement du contrat d'apprentissage fait à Blois le 17 juillet 1622, (1) au profit de François Delahaye, fils de feu Charles Delahaye, co...

Cote : MC/ET/I/87

Période : 1624 - 1624

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Mise en apprentissage de Catherine Léon, par Pasquette Haranger, femme de Christophe Léon, marchand charcutier, faubourg Saint-Jacques, aupr...

Cote : MC/ET/I/87

Période : 1624 - 1624

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Mise en apprentissage d'Edmé Montoin, par Isabelle Poulain, sa mère, veuve de Jean Montoin, maçon tailleur de pierres, faubourg Saint-Jacque...

Cote : MC/ET/I/93

Période : 1627 - 1627

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)

Paris (Paris, France) -- Faubourg Saint-Jacques

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