Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Colleville-sur-Mer (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Colleville-sur-Mer (Normandie, Calvados) - commune
Colleville-sur-Mer (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Association syndicale des marais de Colleville.

Cote : S/13140

Période : 1947 - 1959

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Lassy. Truttemer-le-Grand. Colleville-sur-Mer. Vierville-sur-Mer. Vaudry. Touques

Cote : S/12642

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Cesny-aux-Vignes à Collevile-sur-Mer

Cote : 98J/8

Période : 1888 - 1978

Fonds : 98J - Cabinet d'architectes Auvray
Colleville-sur-Mer : église

Fonds : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes
Plans

Cote : 162J/63

Période : 1948 - 1951

Fonds : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes
1810-mai 1825

Cote : 376EDT/3

Période : 1810 - 1825

Fonds : Archives communales de Colleville-sur-Mer
18 décembre 1853-1889

Cote : 376EDT/7

Période : 1853 - 1889

Fonds : Archives communales de Colleville-sur-Mer
Registres de correspondance

Cote : 376EDT/8

Période : 1817 - 1848

Fonds : Archives communales de Colleville-sur-Mer
an VIII-1815

Cote : 376EDT/9

Période : 1799 - 1815

Fonds : Archives communales de Colleville-sur-Mer
1816-1849

Cote : 376EDT/10

Période : 1816 - 1849

Fonds : Archives communales de Colleville-sur-Mer

Colleville-sur-Mer (Calvados, France)

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