Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bernesq (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Bernesq (Normandie, Calvados) - commune
Bernesq (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Bernesq. Notice, presbytère, église, école

Cote : 844W/45302/152

Période : 1878 - 1878

Fonds : Atlas de l'arrondissement de Bayeux
Chemins vicinaux ordinaires : ouvrages à tablier métallique

Cote : S/13372

Fonds : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire rétroconverti)
Bernesq, Le Breuil-en-Bessin, Ecrammeville

Cote : 301W/19

Période : 1948 - 1963

Fonds : 301W - Association syndicale de reconstruction de Bayeux
Novembre 1790-13 février 1791

Cote : 836EDT/2

Période : 1790 - 1791

Fonds : Archives communales de Bernesq
6 janvier 1793-10 germinal an II

Cote : 836EDT/4

Période : 1793 - 1794

Fonds : Archives communales de Bernesq
10 germinal an II-14 prairial an VIII

Cote : 836EDT/5

Période : 1793 - 1800

Fonds : Archives communales de Bernesq
19 pluviôse an IX-janvier 1815

Cote : 836EDT/6

Période : 1800 - 1815

Fonds : Archives communales de Bernesq
Février 1815-15 janvier 1832

Cote : 836EDT/7

Période : 1815 - 1832

Fonds : Archives communales de Bernesq
Mai 1847-1867

Cote : 836EDT/10

Période : 1847 - 1867

Fonds : Archives communales de Bernesq
Discours du sous-préfet de Bayeux prononcé sur la tombe de Monsieur Le Mareuil, maire de Bernesq, assassiné le 17 septembre 1811

Cote : 836EDT/14

Période : 1811 - 1811

Fonds : Archives communales de Bernesq

Bernesq (Calvados, France)

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