Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Noron-la-Poterie (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Noron-la-Poterie (Normandie, Calvados) - commune
Noron-la-Poterie (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Noron-la-Poterie

Fonds : Documents à en-tête
Léon Plaisance. Au grés normand. Poteries artistiques et en tous genres (n°4)

Cote : 16FI/1

Période : 1925 - 1925

Fonds : Documents à en-tête
René. Jean. Travaux en ciment armé. Entreprise Générale de Bâtiments (n°106; 107)

Cote : 16FI/1

Période : 1938 - 1939

Fonds : Documents à en-tête
"Carte BB : Triage de Noron" (plans n° 3 et 4)

Cote : 22FI/1

Période : 1789 - 1789

Fonds : Plans du terrier du marquisat de Balleroy-22Fi
"Carte CC : Triage de Noron" (plans n° 5 et 6)

Cote : 22FI/1

Période : 1789 - 1789

Fonds : Plans du terrier du marquisat de Balleroy-22Fi
Administration générale de la commune

Fonds : Archives communales de Noron-la-Poterie
3 février 1790-23 mai 1793

Cote : 768EDT/1/1

Période : 1790 - 1793

Fonds : Archives communales de Noron-la-Poterie
15 pluviôse an IX-1821

Cote : 768EDT/1/2

Période : 1800 - 1821

Fonds : Archives communales de Noron-la-Poterie
16 novembre 1834-10 novembre 1846

Cote : 768EDT/1/4

Période : 1834 - 1846

Fonds : Archives communales de Noron-la-Poterie
26 mai 1873-7 mai 1886

Cote : 768EDT/1/6

Période : 1873 - 1886

Fonds : Archives communales de Noron-la-Poterie

Noron-la-Poterie (Calvados, France)

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