Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Subles (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Subles (Normandie, Calvados) - commune
Subles (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Divers (voir présentation du contenu)

Cote : S/290

Période : 1829 - 1842

Fonds : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire rétroconverti)
Administration générale de la commune

Fonds : Archives communales de Subles
Septembre 1821-juin 1830

Cote : 725EDT/1/2

Période : 1821 - 1830

Fonds : Archives communales de Subles
Octobre 1830-août 1837

Cote : 725EDT/1/3

Période : 1830 - 1837

Fonds : Archives communales de Subles
Novembre 1837-1846

Cote : 725EDT/1/4

Période : 1837 - 1846

Fonds : Archives communales de Subles
1847-février 1882

Cote : 725EDT/1/5

Période : 1847 - 1882

Fonds : Archives communales de Subles
Délibérations du conseil municipal : extraits

Cote : 725EDT/1/7

Période : 1923 - 1959

Fonds : Archives communales de Subles
an V-1822

Cote : 725EDT/2/4

Période : 1796 - 1822

Fonds : Archives communales de Subles
1864-1882

Cote : 725EDT/4/1

Période : 1864 - 1882

Fonds : Archives communales de Subles
Population-économie-statistique

Fonds : Archives communales de Subles

Subles (Calvados, France)

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