Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Massignieu-de-Rives (Ain, France)

Source :

GeoNames : Massignieu-de-Rives (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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PERREZ Anthelme, notaire à Massignieu et Culoz

Cote : 3 E 14143-14167

Période : 1779 - 1812

Fonds : Versement de Maître Christian DAGNAC, notaire à Seyssel
Minutes

Cote : 3 E 14143-14167

Période : 1779 - 1812

Fonds : Versement de Maître Christian DAGNAC, notaire à Seyssel
Testaments

Cote : 3 E 14166-14167

Période : 1787 - 1809

Fonds : Versement de Maître Christian DAGNAC, notaire à Seyssel
1787-an X

Cote : 3 E 14166

Période : 1787 - 1802

Fonds : Versement de Maître Christian DAGNAC, notaire à Seyssel
an XI-1809

Cote : 3 E 14167

Période : 1802 - 1809

Fonds : Versement de Maître Christian DAGNAC, notaire à Seyssel
16 août 1779-1783

Cote : 3 E 14143

Fonds : Versement de Maître Christian DAGNAC, notaire à Seyssel
1784-1785

Cote : 3 E 14144

Période : 1784 - 1785

Fonds : Versement de Maître Christian DAGNAC, notaire à Seyssel
1786-1787

Cote : 3 E 14145

Période : 1786 - 1787

Fonds : Versement de Maître Christian DAGNAC, notaire à Seyssel
1788-1789

Cote : 3 E 14146

Période : 1788 - 1789

Fonds : Versement de Maître Christian DAGNAC, notaire à Seyssel
1790

Cote : 3 E 14147

Période : 1790 - 1790

Fonds : Versement de Maître Christian DAGNAC, notaire à Seyssel

Massignieu-de-Rives (Ain, France)

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