Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bény-sur-Mer (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Bény-sur-Mer (Normandie, Calvados) - commune
Bény-sur-Mer (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Jugements civils

Période : 1790 - 1825

Fonds : 3L - Justices de paix
1792

Cote : 3L/1305

Période : 1792 - 1792

Fonds : 3L - Justices de paix
an IX-an X

Cote : 3L/1311

Période : 1800 - 1802

Fonds : 3L - Justices de paix
29 fructidor an VIII-27 mai 1844

Cote : 722EDT/1/1

Période : 1799 - 1844

Fonds : Archives communales de Bény-sur-Mer
Enregistrement de la correspondance expédiée

Cote : 722EDT/2/2

Période : 1866 - 1882

Fonds : Archives communales de Bény-sur-Mer
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement

Cote : 722EDT/2/3

Période : 1834 - 1956

Fonds : Archives communales de Bény-sur-Mer
Mars 1685-août 1691, 1674), Baptêmes, mariages (août 1682-1684), 1685-11 février 1698

Cote : 722EDT/2/7

Période : 1685 - 1685

Fonds : Archives communales de Bény-sur-Mer
Mai 1699-1746, Baptêmes, mariages (1747-1759), Sépultures (1747-1763)

Cote : 722EDT/3

Période : 1699 - 1763

Fonds : Archives communales de Bény-sur-Mer
Baptêmes, mariages (1760-1781), Sépultures (1764-1781)

Cote : 722EDT/4/1

Période : 1760 - 1781

Fonds : Archives communales de Bény-sur-Mer
An VI-an IX

Cote : 722EDT/5/2

Période : 1797 - 1801

Fonds : Archives communales de Bény-sur-Mer

Bény-sur-Mer (Calvados, France)

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