Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Colleville-Montgomery (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Colleville-Montgomery (Normandie, Calvados) - commune
Colleville-Montgomery (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Auvray, Jacques Marin (1787-....)

Cote : LH//79/51

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Cahier de charges de lotissement des terrains en bordure de la mer à Riva-Bella, communes de Ouistreham, Colleville et Hermanville (Calvados...

Cote : MC/ET/C/1592

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave Marie Eugène Raoul DEMANCHE, 21 juillet 1880 - 10 septembre 1919 (étude C)
Déclaration de souscription et de versement de la "Société de la plage de Riva-Bella" (Calvados), ayant pour objet la vente en bloc ou en dé...

Cote : MC/ET/C/1627

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave Marie Eugène Raoul DEMANCHE, 21 juillet 1880 - 10 septembre 1919 (étude C)
Dépôt d'un plan de lotissement concernant la plage de Riva Bella.

Cote : MC/ET/C/1601

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave Marie Eugène Raoul DEMANCHE, 21 juillet 1880 - 10 septembre 1919 (étude C)

Colleville-Montgomery (Calvados, France)

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