Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Colombiers-sur-Seulles (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Colombiers-sur-Seulles (Normandie, Calvados) - commune
Colombiers-sur-Seulles (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Commune de Colombiers-sur-Seulles

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Colombiers-sur-Seulles. Carte

Cote : 844W/45302/128

Période : 1877 - 1877

Fonds : Atlas de l'arrondissement de Bayeux
Rivière de la Seulles

Cote : S/12837/1-S/12837/2

Fonds : Service hydraulique
Circulaires et arrêtés préfectoraux

Cote : 264EDT/1/2

Période : 1801 - 1836

Fonds : Archives communales de Colombiers-sur-Seulles
Etat civil

Fonds : Archives communales de Colombiers-sur-Seulles
Décès (1853-1872)

Cote : 264EDT/2/3

Période : 1853 - 1872

Fonds : Archives communales de Colombiers-sur-Seulles
Décès (1873-1892)

Cote : 264EDT/3/3

Période : 1873 - 1892

Fonds : Archives communales de Colombiers-sur-Seulles
Etats de sections

Cote : 264EDT/4/1

Période : 1796 - 1797

Fonds : Archives communales de Colombiers-sur-Seulles
Atlas cadastral

Cote : 264EDT/4/2

Période : 1809 - 1809

Fonds : Archives communales de Colombiers-sur-Seulles
Mutations cadastrales (propriétés bâties)

Cote : 264EDT/4/5

Période : 1813 - 1820

Fonds : Archives communales de Colombiers-sur-Seulles

Colombiers-sur-Seulles (Calvados, France)

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