Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cuverville (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Cuverville (Normandie, Calvados) - commune
Cuverville (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Cuverville: enchères

Cote : 1J/369

Période : 1794 - 1795

Fonds : 1J/301-1J/800 - Petits fonds et pièces isolées
Adjudications à Frénouville, Solliers, Ranville, Hérouvillette, Cuverville, Ranville et Giberville

Cote : 1J/370

Période : 1793 - 1793

Fonds : 1J/301-1J/800 - Petits fonds et pièces isolées
Correspondance... (an XIII-1879)

Cote : 277EDT/4

Période : 1804 - 1879

Fonds : Archives communales de Cuverville
Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures)

Période : 1623 - 1933

Fonds : Archives communales de Cuverville
1623-1633

Cote : 277EDT/6

Période : 1623 - 1633

Fonds : Archives communales de Cuverville
1827

Cote : 277EDT/18

Période : 1827 - 1827

Fonds : Archives communales de Cuverville
Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non bâties

Cote : 277EDT/19

Période : 1828 - 1914

Fonds : Archives communales de Cuverville
1881-1911

Cote : 277EDT/21

Période : 1881 - 1911

Fonds : Archives communales de Cuverville
Livre des mutations de propriétés

Cote : 277EDT/23

Période : 1820 - 1825

Fonds : Archives communales de Cuverville
Contributions. Mandements (1817-1870), prestation (1825-1835)

Cote : 277EDT/24

Période : 1817 - 1870

Fonds : Archives communales de Cuverville

Cuverville (Calvados, France)

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