Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dozulé (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Dozulé (Normandie, Calvados) - commune
Dozulé (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Bourguébus ; Dozulé ; Fervaques

Cote : S/13076

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Villes de Blonville-sur-Mer, Bénerville, Canon, Coudray-Rabut, Dives-sur-Mer, Dozulé

Cote : S/13124

Période : 1932 - 1944

Fonds : Énergies, ressources et produits industriels (inventaire rétroconverti)
Dozulé

Cote : S/12516-S/12517

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Divers (voir présentation du contenu)

Cote : S/475

Période : 1817 - 1858

Fonds : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire rétroconverti)
Divers (voir présentation du contenu)

Cote : S/476

Fonds : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire rétroconverti)
Dozulé

Période : 1784 - 1962

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Legs : attribution d'aérages, réunions, budgets, statuts

Cote : 4N/270

Période : 1914 - 1947

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Douvres, Dozulé, Drubec, Deauville, Epron, Equemauville

Cote : S/12951

Fonds : Service hydraulique
Dozulé à Englesqueville-la-Percée

Cote : 98J/90

Période : 1891 - 1947

Fonds : 98J - Cabinet d'architectes Auvray
Commune de Dozulé

Cote : 3U/5/265

Période : 1883 - 1937

Fonds : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

Dozulé (Calvados, France)

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