Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ernes (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Ernes (Normandie, Calvados) - commune
Ernes (Normandie,Calvados) - lieu habité

95 contenus liés

1811-1822

Cote : 294EDT/1

Période : 1811 - 1981

Fonds : Archives communales d'Ernes
1823-1832

Cote : 294EDT/4

Période : 1823 - 1832

Fonds : Archives communales d'Ernes
1844-1852

Cote : 294EDT/6

Période : 1844 - 1852

Fonds : Archives communales d'Ernes
1873-1882

Cote : 294EDT/9

Période : 1873 - 1882

Fonds : Archives communales d'Ernes
Matrice cadastrale des propriétés non bâties

Cote : 294EDT/2

Période : 1884 - 1914

Fonds : Archives communales d'Ernes
Droits des Jésuites

Cote : 2D/1034

Période : 1715 - 1715

Fonds : Collèges et maisons d'enseignement
Prieur-curé

Cote : 2D/1036

Période : 1628 - 1646

Fonds : Collèges et maisons d'enseignement
Contrats entre particuliers

Cote : 2D/1043

Période : 1515 - 1657

Fonds : Collèges et maisons d'enseignement
Dossiers 1356BP, 2764BP

Cote : 926W/243

Fonds : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
Identification des propriétaires , notifications, dossiers administratifs

Cote : 652W/8052

Période : 1951 - 1954

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Ernes (Calvados, France)

95 contenus liés

Liens