Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Feuguerolles-Bully (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Feuguerolles-Bully (Normandie, Calvados) - commune
Feuguerolles-Bully (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Hérouville-Saint-Clair. Creully. Syndicat Est de Caen. Eterville. Feuguerolles-Bully. Ouistreham, pont bascule. Syndicat de Moyaux

Cote : S/12654

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Coupe transversale. Coupe longitudinale

Cote : 21J/156-21J/157

Fonds : 21J - Marcel Poutaraud, architecte
Evrecy à Fierville-Bray

Cote : 98J/17

Période : 1890 - 1974

Fonds : 98J - Cabinet d'architectes Auvray
Section A2 de l'Eglise

Cote : 3P/1943

Période : 1826 - 1826

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
état de section

Cote : 3P/2850

Période : 1828 - 1828

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés bâties

Cote : 3P/2854

Période : 1881 - 1911

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Feuguerolles-sur-Orne

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Vente de part indivise des terres de Feuguerolles-sur-Seulles, de Saint-Louet-sur-Seulles et de Ranchy par Marie Anne Juliette Adélaïde Lema...

Cote : MC/ET/XLVI/623

Période : 1800 - 1800

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Feuguerolles-sur-Orne

Période : 1604 - 1974

Fonds : Archives communales de Feuguerolles-Bully
1821-7 janvier 1826

Cote : 123EDT/1

Période : 1821 - 1826

Fonds : Archives communales de Feuguerolles-Bully

Feuguerolles-Bully (Calvados, France)

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