Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hérouvillette (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Hérouvillette (Normandie, Calvados) - commune
Hérouvillette (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Hérouvillette : délibérations et certificats de civisme

Cote : 1L/2087

Période : 1793 - 1795

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Hérouvillette

Fonds : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême
Propriété de M. Philippe Lucien, hameau de Sainte-Honorine-la-Chardronnette, construction d'une ferme.

Cote : 86J/424

Période : 1950 - 1961

Fonds : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême
Hérouvillette

Cote : S/12476

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Bréville-les-Monts. Hérouvillette. Hamars. Syndicat de Morteaux-Couliboeuf. Orbec. Cambes-en-Plaine. La Ferrière-Haran. Courseulles-sur-Mer....

Cote : S/12653

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Délibérations du commun

Cote : 578EDT/1/1

Période : 1649 - 1663

Fonds : Archives communales d'Hérouvillette
Délibérations du conseil municipal

Période : 1587 - 1973

Fonds : Archives communales d'Hérouvillette
30 mars 1849-3 décembre 1885

Cote : 578EDT/1/2

Période : 1849 - 1885

Fonds : Archives communales d'Hérouvillette
19 juin 1926-15 décembre 1948

Cote : 578EDT/23

Période : 1926 - 1948

Fonds : Archives communales d'Hérouvillette
Etat civil

Période : 1587 - 1973

Fonds : Archives communales d'Hérouvillette

Hérouvillette (Calvados, France)

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