Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jort (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Jort (Normandie, Calvados) - commune
Jort (Normandie, Calvados) - lieu habité

80 contenus liés

Pont-de-Jort

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Procès-verbaux des séances

Cote : 1L/1804

Période : 1796 - 1797

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Registre d’ordre des pétitions

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
25 brumaire-2ème complémentaire an IV

Cote : 1L/1805

Période : 1795 - 1796

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
21 frimaire an VI-19 floréal an VIII

Cote : 1L/1806

Période : 1797 - 1800

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Procès-verbaux des fêtes décadaires

Cote : 1L/1807

Période : 1798 - 1800

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Enregistrement des mutations de propriété

Cote : 1L/1808

Période : 1798 - 1800

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Inventaire du mobilier et des archives

Cote : 1L/1809

Période : 1799 - 1800

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Jort

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
plan cadastral

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)

Jort (Calvados, France)

80 contenus liés

Liens