Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Mesnil-Patry (Thue et Mue, Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Le Mesnil-Patry (Normandie, Calvados) - lieu habité
Le Mesnil-Patry (Normandie,Calvados) - commune

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Lasson à Lion-sur-Mer

Cote : 98J/41

Période : 1871 - 1976

Fonds : 98J - Cabinet d'architectes Auvray
an VIII-1830

Cote : 196EDT/3

Période : 1799 - 1830

Fonds : Archives communales du Mesnil-Patry
1793-1809

Cote : 196EDT/8

Période : 1793 - 1809

Fonds : Archives communales du Mesnil-Patry
Cadastre

Cote : 196EDT/10

Période : 1837 - 1947

Fonds : Archives communales du Mesnil-Patry
Mesnil-Patry

Période : 1885 - 1965

Fonds : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
Mesnil-Patry (Le)

Cote : 2C/1285

Période : 1690 - 1789

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
Le Mesnil-Patry

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
état de section

Cote : 3P/5234

Période : 1836 - 1836

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Cote : 3P/5235

Période : 1837 - 1913

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)

Le Mesnil-Patry (Thue et Mue, Calvados, France)

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