Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maltot (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Maltot (Normandie, Calvados) - commune
Maltot (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Maltot

Période : 1790 - 1825

Fonds : 3L - Justices de paix
Répertoire des jugements civils

Cote : 3L/1590

Période : 1800 - 1801

Fonds : 3L - Justices de paix
Maltot

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Procès-verbaux des séances

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
9 frimaire an IV-14 germinal an VI

Cote : 1L/1742

Période : 1795 - 1798

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
21 germinal n VI-30 floréal an VIII

Cote : 1L/1743

Période : 1797 - 1800

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Enregistrement des lois et décrets

Cote : 1L/1744

Période : 1796 - 1800

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Registre d’ordre des pétitions

Cote : 1L/1745

Période : 1795 - 1800

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Correspondance active

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
21 frimaire an IV-11 prairial an VII

Cote : 1L/1746

Période : 1795 - 1799

Fonds : 1L - Administration départementale, registres

Maltot (Calvados, France)

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