Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moulines (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Moulines (Normandie, Calvados) - commune
Moulines (Normandie,Calvados) - lieu habité

268 contenus liés

Décembre 1834-février 1863

Cote : 478EDT/1/2

Période : 1834 - 1863

Fonds : Archives communales de Moulines
Etat civil

Fonds : Archives communales de Moulines
Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)

Fonds : Archives communales de Moulines
Publications de mariages

Cote : 478EDT/5/1

Période : 1823 - 1826

Fonds : Archives communales de Moulines
Pièces annexes de l'état civil

Cote : 478EDT/5/2

Période : 1792 - 1839

Fonds : Archives communales de Moulines
Contributions

Fonds : Archives communales de Moulines
Contribution foncière : matrice de rôle (1812), mutations (1814-1821)

Cote : 478EDT/6/3

Période : 1812 - 1821

Fonds : Archives communales de Moulines
Livre des mutations de propriétés

Cote : 478EDT/6/4

Période : 1820 - 1823

Fonds : Archives communales de Moulines
Atlas cadastral

Cote : 478EDT/6/5

Période : 1808 - 1809

Fonds : Archives communales de Moulines
Matrice cadastrale des propriétés foncières, second volume (folios 232-366)

Cote : 478EDT/6/6

Période : 1881 - 1913

Fonds : Archives communales de Moulines

Moulines (Calvados, France)

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