Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Rémy (Calvados, France)

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Saint-Rémy (Normandie, Calvados) - commune
Saint-Rémy (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Saint-Lambert à Thury-Harcourt.

Cote : 86J/645

Période : 1946 - 1958

Fonds : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême
Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs des terrains à acquérir. Etat des affaires soumises à la décision du jury

Cote : 3U/3/267

Période : 1863 - 1864

Fonds : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise
Dossier 87BP

Cote : 926W/535

Fonds : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
Saint-Martin-de-Fontenay à Saint-Sylvain

Cote : 98J/62

Période : 1934 - 1971

Fonds : 98J - Cabinet d'architectes Auvray
Saint-Rémy

Cote : 5E/19

Période : 1684 - 1701

Fonds : 5E - Communautés d'habitants
Saint-Rémy - Saint-Omer

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Saint-Rémy-sur-Orne, cloche de l'église ; Culey-le-Patry, cloche de la chapelle ; Saint-Georges du prieuré

Cote : 83F/471

Fonds : 83F - Société des Antiquaires de Normandie
Saint-Rémy

Fonds : Archives communales de Saint-Rémy
Administration générale de la commune

Fonds : Archives communales de Saint-Rémy
Avril 1692-janvier 1720

Cote : 668EDT/2/2

Période : 1692 - 1720

Fonds : Archives communales de Saint-Rémy

Saint-Rémy (Calvados, France)

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