Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Croix-sur-Mer (Calvados, France)

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Sainte-Croix-sur-Mer (Normandie, Calvados) - commune
Sainte-Croix-sur-Mer (Normandie,Calvados) - lieu habité

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1er août 1792-12 germinal an VI

Cote : 646EDT/1/1

Période : 1792 - 1798

Fonds : Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer
28 thermidor an V-15 avril 1824

Cote : 646EDT/1/2

Période : 1796 - 1824

Fonds : Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer
Arrêtés du maire

Cote : 646EDT/1/6

Période : 1866 - 1937

Fonds : Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer
Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

Cote : 646EDT/1/7

Période : 1867 - 1898

Fonds : Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer
Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)

Période : 1627 - 1967

Fonds : Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer
Février 1627-mars 1668

Cote : 646EDT/2/1

Période : 1627 - 1668

Fonds : Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer
1681-septembre 1705

Cote : 646EDT/2/2

Période : 1681 - 1705

Fonds : Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer
1719-1749

Cote : 646EDT/2/5

Période : 1719 - 1749

Fonds : Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer
Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès):

Période : 1627 - 1967

Fonds : Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer
Naissances

Cote : 646EDT/3/1

Période : 1793 - 1796

Fonds : Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer

Sainte-Croix-sur-Mer (Calvados, France)

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