Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cussy (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Cussy (Normandie, Calvados) - commune
Cussy (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Cussy. Carte, notice, église, production

Cote : 844W/45302/48

Période : 1878 - 1878

Fonds : Atlas de l'arrondissement de Bayeux
Administration générale de la commune

Fonds : Archives communales de Cussy
Délibérations du conseil municipal

Fonds : Archives communales de Cussy
21 pluviôse an II-31 janvier 1817

Cote : 575EDT/1/1

Période : 1793 - 1817

Fonds : Archives communales de Cussy
15 pluviôse an IX-21 mars 1826

Cote : 575EDT/1/2

Période : 1800 - 1826

Fonds : Archives communales de Cussy
8 mai 1826-7 mai 1835

Cote : 575EDT/1/3

Période : 1826 - 1835

Fonds : Archives communales de Cussy
7 mai 1835-février 1844

Cote : 575EDT/1/4

Période : 1835 - 1844

Fonds : Archives communales de Cussy
Mai 1844-mai 1883

Cote : 575EDT/1/5

Période : 1844 - 1883

Fonds : Archives communales de Cussy
Juillet 1883-novembre 1917

Cote : 575EDT/1/6

Période : 1883 - 1917

Fonds : Archives communales de Cussy
Délibérations du conseil municipal : extraits

Cote : 575EDT/2/1

Période : 1913 - 1962

Fonds : Archives communales de Cussy

Cussy (Calvados, France)

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