Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Bienfaite (Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière, Calvados, France)

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GeoNames : Saint-Martin-de-Bienfaite (Normandie, Calvados)

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Cote : BH/BR/9478

Fonds : Monographies communales (fin XIXe siècle)
1837-1871

Période : 1837 - 1871

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1872-1960

Période : 1872 - 1960

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1793-1813

Période : 1793 - 1813

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1808-1837

Période : 1808 - 1837

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
paroisse de Saint-Martin-de-Bienfaite

Cote : 16B/442

Fonds : 16B - Etats généraux de 1789
1960-1972

Période : 1960 - 1972

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
Saint-Martin-de-Bienfaite

Cote : 18FI/71

Fonds : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

Saint-Martin-de-Bienfaite (Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière, Calvados, France)

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