Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rumesnil (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Rumesnil (Normandie, Calvados) - commune
Rumesnil (Normandie, Calvados) - lieu habité

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1834-24 mai 1859

Cote : 422EDT/2

Période : 1834 - 1859

Fonds : Archives communales de Rumesnil
août 1859-1879

Cote : 422EDT/3

Période : 1859 - 1879

Fonds : Archives communales de Rumesnil
1880-2 juin 1896

Cote : 422EDT/4

Période : 1880 - 1896

Fonds : Archives communales de Rumesnil
Mariages

Cote : 422EDT/9

Période : 1648 - 1665

Fonds : Archives communales de Rumesnil
1793-an X

Cote : 422EDT/12

Période : 1793 - 1801

Fonds : Archives communales de Rumesnil
1833-1843

Cote : 422EDT/16

Période : 1833 - 1843

Fonds : Archives communales de Rumesnil
Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non bâties

Cote : 422EDT/20

Période : 1823 - 1914

Fonds : Archives communales de Rumesnil
an XIII-1900

Cote : 422EDT/21

Période : 1804 - 1900

Fonds : Archives communales de Rumesnil
Elections

Période : 1603 - 1945

Fonds : Archives communales de Rumesnil
Procès-verbaux d'élections

Cote : 422EDT/25

Période : 1842 - 1904

Fonds : Archives communales de Rumesnil

Rumesnil (Calvados, France)

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