Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ouilly-le-Vicomte (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Ouilly-le-Vicomte (Normandie, Calvados) - commune
Ouilly-le-Vicomte (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Rivière de la Touques

Cote : S/12805/1-S/12805/3

Fonds : Service hydraulique
Villes de Mesnil-Mauger, Mézidon, Ouilly-le-Vicomte, Pont-l'Evêque, Saint-Pierre-sur-Dives, Tourgéville

Cote : S/13127

Période : 1931 - 1953

Fonds : Énergies, ressources et produits industriels (inventaire rétroconverti)
Communes de Lion-sur-Mer, Lisieux,Ouilly-le-Vicomte, Ouistreham, Pont-l'Evêque, Pont-d'Ouilly, Port-en-Bessin, Saint-Denis-de-Méré, Saint-G...

Cote : 2133W/22

Période : 1939 - 1964

Fonds : 2133W - Service vicinal et portuaire
Ouilly-le-Vicomte

Période : 1630 - 2001

Fonds : Archives communales d'Ouilly-le-Vicomte
10 août 1788-mai 1790

Cote : 662EDT/1/1

Période : 1788 - 1790

Fonds : Archives communales d'Ouilly-le-Vicomte
26 octobre-novembre 1790

Cote : 662EDT/1/3

Période : 1790 - 1790

Fonds : Archives communales d'Ouilly-le-Vicomte
24 juillet-11 septembre 1791

Cote : 662EDT/2/2

Période : 1791 - 1791

Fonds : Archives communales d'Ouilly-le-Vicomte
Mai 1792-12 octobre 1793

Cote : 662EDT/3/1

Période : 1792 - 1793

Fonds : Archives communales d'Ouilly-le-Vicomte
22 octobre 1793-11 thermidor an II

Cote : 662EDT/3/2

Période : 1793 - 1794

Fonds : Archives communales d'Ouilly-le-Vicomte
12 thermidor an II-13 thermidor an III

Cote : 662EDT/3/3

Période : 1793 - 1795

Fonds : Archives communales d'Ouilly-le-Vicomte

Ouilly-le-Vicomte (Calvados, France)

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