Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-de-la-Lieue (Normandie, Calvados) - commune
Saint-Martin-de-la-Lieue (Normandie,Calvados) - lieu habité

356 contenus liés

Normandie ; Calvados ; Saint-Martin-de-la-Lieue : Manoir de Saint-Hippolyte

Cote : D/1996/25/177-28

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Biens de Louis Regnault, ancien marchand de Saint-Martin de la Lieue, à la requête d'Adrien Aubert des Acres, marchand de Lisieux

Cote : 4 B 316

Période : 1778 - 1779

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Biens de Louis Regnault, marchand de Saint-Martin de la Lieue, à la requête d'Adrien Hubert des Acres, marchand de Lisieux

Cote : 4 B 655

Période : 1767 - 1779

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Obus et diverses munitions retrouvés à Saint-Martin-de-la-Lieue (photos n°1157 et 1161)

Cote : 67Fi/47

Période : 1951 - 1951

Fonds : 67FI - Fonds Alcide Goupil
Monument aux Morts. Erection, restauration…

Cote : 743EDT/30/3

Période : 1920 - 1955

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Pompe. Etablissement

Cote : 743EDT/30/7

Période : 1893 - 1893

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Chemins ruraux et vicinaux. Reconnaissance, classement...

Cote : 743EDT/30/11

Période : 1827 - 1959

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Chemins. Construction, entretien

Cote : 743EDT/31/2

Période : 1811 - 1963

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Route de Lisieux à Livarot. Contribution pour travaux d'entretien : rôle

Cote : 743EDT/31/4

Période : 1800 - 1801

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Chemin de grande communication numéro 164 de Lisieux au Sap. Projet de construction de gares pour le dépôt de matériaux

Cote : 743EDT/31/6

Période : 1896 - 1896

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Chemin vicinal ordinaire numéro 2 des Sablières (ou Chemin des Sables). Construction, entretien, contentieux entre la commune et des riverai...

Cote : 743EDT/32/1

Période : 1869 - 1942

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Chemins, terrains. Aliénations, acquisitions, échanges

Cote : 743EDT/32/3

Période : 1827 - 1935

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Tramway. Projet de ligne de Lisieux à Vimoutiers

Cote : 743EDT/32/5

Période : 1905 - 1913

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Alimentation en eau potable

Cote : 743EDT/32/7

Période : 1896 - 1935

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Eclairage public. Electrification

Cote : 743EDT/32/8

Période : 1913 - 1947

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Budgets (1819-1906)

Cote : 743EDT/32/13

Période : 1819 - 1906

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Comptes de gestion (1817-1906)

Cote : 743EDT/32/15

Période : 1817 - 1906

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Assistance et prévoyance

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Election, nomination des membres (1904-1938)

Cote : 743EDT/33/4

Période : 1904 - 1938

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Comptes administratifs (1897-1935)

Cote : 743EDT/33/7

Période : 1897 - 1935

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Comptes de gestion (1903-1925)

Cote : 743EDT/33/8

Période : 1903 - 1925

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Enfants assistés

Cote : 743EDT/35/3

Période : 1894 - 1895

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Assistance aux familles nombreuses

Cote : 743EDT/35/4

Période : 1929 - 1933

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Règlements des dépenses d'assistance

Cote : 743EDT/35/5

Période : 1908 - 1937

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Instituteurs, institutrices. Nominations, logement

Cote : 743EDT/35/12

Période : 1861 - 1933

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Maîtresse de couture. Traitement

Cote : 743EDT/35/13

Période : 1886 - 1886

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Mobilier, fournitures scolaires, bibliothèque scolaire

Cote : 743EDT/35/15

Période : 1861 - 1874

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Divers

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
1788-an II

Cote : 743EDT/36/3

Période : 1788 - 1794

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Enregistrement d'actes divers

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
1806-1828

Cote : 743EDT/36/6

Période : 1806 - 1828

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
1674

Cote : 743EDT/37/1

Période : 1674 - 1674

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
1750-1789, 1791

Cote : 743EDT/37/3

Période : 1750 - 1791

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Naissances (an VIII-1822)

Cote : 743EDT/38/3

Période : 1799 - 1822

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Mandements

Cote : 743EDT/39/8

Période : 1834 - 1836

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Finances de la commune

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Cultes

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
1806-14 mai 1810

Cote : 743EDT/1/3

Période : 1806 - 1810

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
3 mars 1816-14 mai 1829

Cote : 743EDT/1/4

Période : 1816 - 1829

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
1851-janvier1882

Cote : 743EDT/1/7

Période : 1851 - 1882

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
28 juin 1900-février 1927

Cote : 743EDT/2/1

Période : 1900 - 1927

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Mai 1927-juin 1939

Cote : 743EDT/2/2

Période : 1927 - 1939

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Août 1939-18 janvier 1960

Cote : 743EDT/2/3

Période : 1939 - 1960

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Enregistrement d'actes de l'administration municipale

Cote : 743EDT/3/2

Période : 1816 - 1829

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Réunion de Saint-Hippolyte-des-Prés et de Saint-Martin-de-la-Lieue

Cote : 743EDT/3/5

Période : 1834 - 1834

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
Archives et objets mobiliers : inventaires, procès-verbaux de récolement

Cote : 743EDT/3/7

Période : 1859 - 1935

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
1768-1783

Cote : 743EDT/4/4

Période : 1768 - 1783

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
1793-an IV

Cote : 743EDT/5/2

Période : 1793 - 1795

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue
An V-an X

Cote : 743EDT/5/3

Période : 1796 - 1802

Fonds : Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue

Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados, France)

356 contenus liés

Liens