Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Martigny-sur-l'Ante (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Martigny-sur-l'Ante (Normandie, Calvados) - lieu habité
Martigny-sur-l'Ante (Normandie,Calvados) - commune

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Délibérations du conseil municipal

Fonds : Archives communales de Martigny-sur-l'Ante
1872-avril 1879

Cote : 698EDT/1/2

Période : 1872 - 1879

Fonds : Archives communales de Martigny-sur-l'Ante
Délibérations du conseil municipal : extraits

Cote : 698EDT/1/5

Période : 1892 - 1908

Fonds : Archives communales de Martigny-sur-l'Ante
Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)

Fonds : Archives communales de Martigny-sur-l'Ante
Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)

Fonds : Archives communales de Martigny-sur-l'Ante
1823-1842

Cote : 698EDT/6

Période : 1823 - 1842

Fonds : Archives communales de Martigny-sur-l'Ante
1863-1872

Cote : 698EDT/9

Période : 1863 - 1872

Fonds : Archives communales de Martigny-sur-l'Ante
1873-1882

Cote : 698EDT/10

Période : 1873 - 1882

Fonds : Archives communales de Martigny-sur-l'Ante
1883-1892

Cote : 698EDT/11

Période : 1883 - 1892

Fonds : Archives communales de Martigny-sur-l'Ante
Etats de sections

Cote : 698EDT/13/2

Période : 1829 - 1829

Fonds : Archives communales de Martigny-sur-l'Ante

Martigny-sur-l'Ante (Calvados, France)

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