Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vieux-Pont-en-Auge (Saint-Pierre-en-Auge, Calvados, France)

Source :

GeoNames : Vieux-Pont-en-Auge (Normandie, Calvados)

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1668-1er mars 1682

Cote : 845EDT/8

Période : 1668 - 1682

Fonds : Archives communales de Vieux-Pont-en-Auge
28 février 1682-15 avril 1699

Cote : 845EDT/9

Période : 1682 - 1699

Fonds : Archives communales de Vieux-Pont-en-Auge
Sassy (1712, taille tarifée : 1787, 1788), La Sauvagère (1712, Orne), Soignolles (1712, tarif : 1787), Soquence (1712), Soulangy (1712), Soû...

Cote : 2C/2624

Période : 1682 - 1788

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
25 avril 1699-1730

Cote : 845EDT/10

Période : 1699 - 1730

Fonds : Archives communales de Vieux-Pont-en-Auge
1731-3 janvier 1751

Cote : 845EDT/11

Période : 1731 - 1751

Fonds : Archives communales de Vieux-Pont-en-Auge
3 janvier 1751-1770

Cote : 845EDT/12

Période : 1751 - 1770

Fonds : Archives communales de Vieux-Pont-en-Auge
1771-1792

Cote : 845EDT/13

Période : 1771 - 1792

Fonds : Archives communales de Vieux-Pont-en-Auge
1792-1818

Période : 1792 - 1818

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
2 décembre 1792-juin 1818

Cote : 845EDT/1

Période : 1792 - 1818

Fonds : Archives communales de Vieux-Pont-en-Auge
1793-an IV

Cote : 845EDT/14

Période : 1793 - 1796

Fonds : Archives communales de Vieux-Pont-en-Auge

Vieux-Pont-en-Auge (Saint-Pierre-en-Auge, Calvados, France)

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