Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Bény-Bocage (Souleuvre en Bocage, Calvados, France)

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GeoNames : Le Bény-Bocage (Normandie,Calvados)

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3 floréal an V-30 floréal an VII

Cote : 1L/1470

Période : 1796 - 1799

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
1er prairial an VII-29 floréal an VIII

Cote : 1L/1471

Période : 1798 - 1800

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Etat des passeports délivrés (17 nivôse an IV-29 prairial an V) ; état des certificats de résidence délivrés (3 mars 1793-22 pluviôse an III...

Cote : 1L/1472

Période : 1793 - 1797

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
14 prairial-11 messidor an VII

Cote : 1L/1476

Période : 1798 - 1799

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
7 brumaire-3 pluviôse an VIII

Cote : 1L/1477

Période : 1799 - 1800

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Etat de la répartition du froment et de l’orge mis en réquisition

Cote : 1L/1479

Période : 1799 - 1800

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
an VIII

Cote : 1L/1481

Période : 1799 - 1800

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Etat des domaines nationaux de toutes origines restant à vendre

Cote : 1L/1482

Période : 1798 - 1799

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
7 - LE BENY-BOCAGE, église : photographie

Fonds : Documents (à l'unité ou petits ensembles) toutes typologies
Brucourt et Varaville. Baron-sur-Odon. Douvres-la-Délivrande. Ouistreham. Perrières. Saint-Germain-du-Crioult. Longues-sur-Mer. Syndicat de ...

Cote : S/12650

Fonds : Syndicats, associations syndicales

Le Bény-Bocage (Souleuvre en Bocage, Calvados, France)

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