Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ellon (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Ellon (Normandie, Calvados) - commune
Ellon (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Démouville à Etréham

Cote : 162J/67

Période : 1928 - 1963

Fonds : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes
Ellon

Cote : 5E/6

Période : 1591 - 1682

Fonds : 5E - Communautés d'habitants
Pièces techniques

Cote : 753W/21211 - 753W/21212 ; 753W/21215

Période : 1968 - 1968

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Dossiers administratifs, notifications propriétaires

Cote : 753W/21214

Période : 1968 - 1968

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Dossiers administratifs

Cote : 753W/21217

Période : 1968 - 1968

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Section A2 du Levant

Cote : 3P/1921

Période : 1830 - 1830

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Section C2 de Héville

Cote : 3P/1921

Période : 1830 - 1830

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Cote : 3P/3825

Période : 1833 - 1913

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
juillet 1852-février 1905

Cote : 141EDT/5

Période : 1852 - 1905

Fonds : Archives communales d'Ellon
Arrêtés du maire (an IX-1836)

Période : 1633 - 1957

Fonds : Archives communales d'Ellon

Ellon (Calvados, France)

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