Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chemilly-sur-Serein (Yonne, France)

Source :

GeoNames :
Chemilly-sur-Serein (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - commune
Chemilly-sur-Serein (Bourgogne-Franche-Comté,Yonne) - lieu habité

114 contenus liés

Dîmes : procédure contre le curé.

Cote : 6 H 265

Période : 1194 - 1195

Fonds : 6 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Flavigny
Aillant-sur-Tholon. Auxerre-Est. Auxerre-Ouest. Bléneau. Brienon-sur-Armançon. Chablis

Cote : 2 M 1/308

Période : 1927 - 1927

Fonds : Élections
Aillant-sur-Tholon. Auxerre-Est. Auxerre-Ouest. Bléneau. Brienon-sur-Armançon. Chablis

Cote : 2 M 1/322

Période : 1929 - 1929

Fonds : Élections
Aillant-sur-Tholon. Auxerre-Est. Auxerre-Ouest. Bléneau. Brienon-sur-Armançon. Chablis

Cote : 2 M 1/329

Période : 1930 - 1930

Fonds : Élections
Aillant-sur-Tholon. Auxerre-Est. Auxerre-Ouest. Bléneau. Brienon-sur-Armançon. Chablis

Cote : 2 M 1/336

Période : 1931 - 1931

Fonds : Élections
Aillant-sur-Tholon. Auxerre-Est. Auxerre-Ouest. Bléneau. Brienon-sur-Armançon. Chablis

Cote : 2 M 1/343

Période : 1932 - 1932

Fonds : Élections
Aillant-sur-Tholon. Auxerre-Est. Auxerre-Ouest. Bléneau. Brienon-sur-Armançon. Chablis

Cote : 2 M 1/350

Période : 1933 - 1933

Fonds : Élections
Aillant-sur-Tholon. Auxerre-Est. Auxerre-Ouest. Bléneau. Brienon-sur-Armançon. Chablis

Cote : 2 M 1/357

Période : 1934 - 1934

Fonds : Élections
Aillant-sur-Tholon. Auxerre-Est. Auxerre-Ouest. Bléneau. Brienon-sur-Armançon. Chablis

Cote : 2 M 1/364

Période : 1935 - 1935

Fonds : Élections
Aillant-sur-Tholon. Auxerre-Est. Auxerre-Ouest. Bléneau. Brienon-sur-Armançon. Chablis

Cote : 2 M 1/371

Période : 1936 - 1936

Fonds : Élections

Chemilly-sur-Serein (Yonne, France)

114 contenus liés

Liens